de diffuser, en février 2020, un référentiel RSO qui succède au plan cadre développement durable. — LE RÉFÉRENTIEL RSO DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Sur la période 2017 – 2018, l’Ucanss a lancé une dé - marche collaborative avec les caisses nationales et des représentants d’organismes locaux afin d’iden - Notre expertise économique est présentée en termes de recherche, de prévisions et de relations internationales. Ces activités, intimement liées, contribuent au diagnostic nécessaire à la conduite de la politique monétaire. COMPTES - 09.07.2020 Les comptes mensuels des organismes de sécurité sociale - situation au 31 mars 2020- sont en ligne ! MALADIE - 02.06.2020 L'avis n°2 du Comité d'alerte sur le respect de l'ONDAM est en ligne ! FINANCEMENT - 14.05.2020 HCFIPS : l'Etat des lieux du financement de la protection sociale est en ligne Ce référentiel, réalisée par l’Observatoire prospectif des métiers et des qualifications (OPMQ) de la branche avec le cabinet Co&Sens et le soutien financier d’Opcalia, regroupe l’ensemble des activités et des compétences qu’un organisme de formation peut être amené à mobiliser en fonction de son activité et de son organisation. Ouverture de la première plateforme pour la mesure de l’efficacité de la communication le 20.02.2020 & Publication des 9 premiers outils et etudes ayant obtenu le visa efficacité du CESP La plateforme de consultation du Référentiel de la mesure de l’efficacité de la communication, bâti par et pour les marques adhérentes de l’Union des marques, […]
Ouverture de la première plateforme pour la mesure de l’efficacité de la communication le 20.02.2020 & Publication des 9 premiers outils et etudes ayant obtenu le visa efficacité du CESP La plateforme de consultation du Référentiel de la mesure de l’efficacité de la communication, bâti par et pour les marques adhérentes de l’Union des marques, […]
DRR - Horaires de services 2020. Publié le 12/12/2019 mis à jour le 05/06/2020. Prévu par les dispositions de la directive 2012/34/UE du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le Document de référence du réseau ferré national (DRR Le référentiel peut trouver son utilité et s’adapter à d’autres types de formations : formation à distance (e-learning ou par correspondance), appui-conseil, accompagnement de projets, auto- formation, etc. En contribuant à l’amélioration des compétences, il souhaite également contri- buer à la réflexion sur d’autres modes de transmission qu’il faudrait développer activement.
droit du travail et convention collective, informe sur l'actualité du réseau institutionnel Mercredi 15 juillet 2020par Direction de la formation professionnelle.
17 sept. 2019 Il s'applique dès maintenant aux contrats signés hors convention par la suite à tous ceux qui seront conclus après le 1er janvier 2020. 18 mars 2020 Le cadre des stages est validé par l'équipe pédagogique en regard des exigences du référentiel. Chaque stage fait l'objet d'une convention JORF n°0092 du 15 avril 2020 Adopte le référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre aux fins de que la législation du travail, les textes régissant la fonction publique, les conventions collectives, etc. 2 . 9 avr. 2020 Compte tenu de la situation actuelle, la remontée d'activité prévue en M4 2020 est reportée. Une communication sur l'alternative qui sera mise Convention professionnelle EIC Recensement de la fraude – Collecte 2020 : guide de remplissage du questionnaire. Publié le 28/11/2019 Référentiel de sécurité du chèque (RSC) : notice à l'usage des déclarants – V2 – Août 2016. recherche; Accéder au plan du site. MESRI 2020 header cropped Bibliofil' : le référentiel de la filière bibliothèque (38 pages - 372 Ko). Pour lire ces fichiers Basé sur un référentiel rédigé par des professionnels, il précise les conditions de 3 cabinets de conseil avec lesquels la Fédération a signé une convention d'
Afin de permettre aux écoles d’ingénieurs d’obtenir le grade de licence dès la rentrée 2021 pour des formations de Bachelor déjà existantes ou prêtes à ouvrir, la première campagne d’audit est lancée au mois de mai 2020 avec un calendrier particulièrement serré. Elle s’appuie sur un référentiel élaboré par la CTI qui combine les exigences de l’arrêté et de l
23 oct. 2019 Le référentiel comprenant l'intégralité des niveaux de prise en charge des conventions collectives adossées aux commissions paritaires de La Convention Collective Nationale des Organismes de Formation (CCNOF) a Accord du 23 avril 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les 2017/2018: Référentiel Activités/Compétences des métiers de la formation 8 juil. 2019 Changement de couverture et ajustements maquette en janvier 2020. v.4.1 du 25 /10/2019 : Une plus grande précision est apportée pour 6 juil. 2020 Cette page regroupe l'ensemble des nomenclatures statistiques relatives aux conventions collectives. Pour rechercher un IDCC, un moteur de
13 mai 2020 Voici les principaux textes qui posent le cadre du Référentiel national Qualité. dès la conclusion de la première convention de formation professionnelle ou du Ordonnance n° 2020-387 du 1er avril 2020 portant mesures
Ce référentiel a été réalisé avec l’appui d’un groupe de 12 correspondants régionaux parentalité de Caf 2 mobilisés dans le cadre de l’instance nationale d’animation et d’appui de la politique parentalité de la Cnaf. (Inaa2p) pilotée par la Cnaf. Il est le fruit d’un travail collectif très riche, ayant